White paper (livre blanc) et crypto : tout savoir

White paper (livre blanc) et crypto : définition et rédaction

White paper en matière de crypto actifs : qu’est-ce que c’est ? De nombreux entrepreneurs, en particulier ceux du numérique, lancent leurs projets en utilisant la blockchain comme un vecteur de financement, notamment en procédant à des levées de fonds en cryptomonnaies. Les cryptomonnaies sont depuis quelques années source de plus-values importantes, ce qui attire de plus en plus d’investisseurs. Toutefois, de nombreuses arnaques aux cryptomonnaies existent, il convient donc de faire attention.

Comme pour une levée de fonds traditionnelle, les porteurs de projet doivent s’efforcer d’apporter une certaine crédibilité au projet afin de convaincre les investisseurs. À cet effet, plusieurs outils ont été développés en matière de cryptomonnaies. Parmi eux, le white paper, appelé livre blanc en français.

Qu’est-ce qu’un white paper ? Qui peut le concevoir ? Quels sont les risques associés ? C’est à ces questions que nous allons répondre.

Avocats en droit des cryptomonnaies, nous pouvons vous accompagner dans la rédaction de votre white paper et vous aider à lister vos tokens sur une plateforme d’échange centralisée.

Qu’est-ce qu’un white paper en matière de crypto et comment le rédiger ?

 

Traditionnellement utilisé en politique, le white paper a peu à peu fait son apparition dans le monde des affaires. Un white paper correspond à un document d’information s’agissant d’un projet à venir.

En matière de cryptomonnaies, le white paper est généralement utilisé dans le cadre de levées de fonds en cryptomonnaies et en particulier pour des Initial Coin Offerings (ICO), mais également pour des Initial Exchange Offering (IEO), Initial Dex Offering (IDO)Initial Farm Offering (IFO) ou encore en matière de Security Token Offering (STO).

Le white paper décrit le projet ou encore les moyens mis en œuvre pour le réaliser.

 

Comment rédiger un white paper en matière de crypto actifs ?

En pratique, lorsque l’on souhaite rédiger un white paper, les porteurs de projet doivent décrire de manière efficace les éléments suivants :

  • L’identité de l’équipe en charge du projet (sauf à utiliser des pseudonymes pour des projets en DEX) ;
  • La feuille de route du projet ;
  • La faisabilité technique qui se traduit par une preuve de concept (Proof of Concept) ;
  • Un business plan élaboré avec les buts du projet ;
  • Un échéancier et calendrier du projet avec ses différentes phases ;
  • Le nombre total de tokens qui est mis en circulation ;
  • Le prix du token ;
  • Les droits qui sont attachés au token ;
  • L’utilisation des fonds ;
  • Les risques inhérents au projet ainsi qu’au marché secondaire ;

 

Pour bien rédiger un white paper, les porteurs de projets peuvent s’inspirer des projets solides qui ont connu un succès important. On pense notamment au white paper du bitcoin, créé par Satoshi Nakamoto. On peut également s’inspirer du white paper d’Ethereum, publié en 2014 par Vitalik Buterin. La version française de ce « livre blanc » est disponible ici.

Chaque partie du white paper doit être travaillée et développée. Le but est d’apporter le maximum d’information aux futurs acheteurs de vos tokens.

Le white paper est d’une grande importance, tant pour les porteurs de projets que pour les investisseurs. En effet, il confère une certaine crédibilité au projet lorsqu’il est bien conçu. Il convient donc de soigner sa forme lors de la rédaction.

Bon à savoir : pour les projets les plus sérieux, une consultation juridique (legal opinion en anglais) est réalisée afin de qualifier juridiquement le token et prévoir la fiscalité applicable au projet.

 

Exemple relatif à la partie « Exécution de code » dans le white paper d’Ethereum

Voici comment est décrit, par exemple, dans le white paper d’Ethereum, la partie relative à l’éxécution du code dans les contrats Ethereum.

« Le code dans les contrats Ethereum est écrit dans un langage bas niveau à bytecode orienté pile, appelé « code Ethereum Virtual Machine » ou « code EVM ». Le code se compose d’une série d’octets où chaque octet représente une opération. En général, l’exécution de code est une boucle infinie qui consiste à effectuer l’opération présente au compteur de programme actuel (qui commence à zéro), puis à incrémenter le compteur de programme jusqu’à la fin du code, une erreur ou la détection d’une instruction STOP ou RETURN. Les opérations ont accès à trois types d’espace pour stocker des données :

  • La stack (pile), un conteneur premier-entré-premier-sorti auquel on peut ajouter et retirer des valeurs ;
  • La memory (mémoire), un tableau d’octets extensible à l’infini ;
  • Le storage (stockage) à long terme du contrat, un tableau de clés/valeurs. Contrairement à la pile et à la mémoire, qui sont réinitialisées après exécution, le stockage est conservé dans le temps.

Le code peut aussi accéder à la valeur, à l’expéditeur et aux données du message reçu, ainsi qu’aux données des en-têtes de bloc. Le code peut aussi renvoyer des données sous forme d’un tableau d’octets en sortie.

Le modèle d’exécution formelle du code EVM est étonnamment simple. Alors que la machine virtuelle Ethereum est en cours d’exécution, son état interne complet peut être défini par le tuple (block_state, transaction, message, code, memory, stack, pc, gas), où block_state est l’état global contenant tous les comptes et comprenant les soldes et le stockage. Au début de chaque étape d’exécution, l’instruction en cours est trouvée en lisant l’octet à la position pc du code (ou 0 si pc >= len(code)), et chaque instruction a sa propre définition quant à la manière d’affecter le tuple. Par exemple, ADD extrait deux éléments de la pile et insère leur somme, réduit gas de 1 et incrémente pc de 1, tandis que SSTORE extrait les deux éléments supérieurs de la pile et insère le deuxième élément dans l’espace de stockage du contrat à l’index spécifié par le premier élément. Bien qu’il existe de nombreuses façons d’optimiser l’exécution de la machine virtuelle Ethereum via la compilation à la volée, une implémentation de base d’Ethereum peut être réalisée en quelques centaines de lignes de code. »

On le voit, la description du code est largement développée et est sérieuse. De même, outre la description du projet, Vitalik Buterin a pris le soin de développer les parties relatives aux frais, au minage, aux systèmes d’identité et de réputation, etc.

Qui peut rédiger un white paper pour des crypto actifs ?

 

Le white paper peut être rédigé à l’initiative du porteur de projet lui-même qui se chargera également de le publier.

Toutefois, compte tenu de l’importance d’un tel document, certains porteur de projets crypto préfèrent confier la rédaction du white paper leur avocat. En effet, celui-ci sera en mesure, outre la description du projet de manière claire et détaillée, d’apporter toute son expertise sur les aspects juridiques, fiscaux et réglementaires du projet.

Bon à savoir : certains porteurs de projets peuvent ensuite avoir pour objectif d’obtenir le listing de leur token sur des plateformes d’échange centralisées (CEX), lesquelles demandent une legal opinion relative aux crypto avant d’accepter de lister ledit token. Or, pour obtenir une legal opinion, il faudra également faire appel à un avocat disposant d’une solide expertise dans le domaine visé. L’avantage de la rédaction du white paper par l’avocat est que cette legal opinion est directement intégrée au white paper. Vous n’aurez donc pas besoin d’un document supplémentaire.

Quels sont les risques liés à la mauvaise rédaction d’un white paper ?

 

Pour les investisseurs

Bien qu’il ait vocation à décrire le projet et lui apporter de la crédibilité alors qu’il est encore peu abouti, le white paper n’est pas pour autant un gage de sérieux et de qualité du projet crypto.

Cela étant, les investisseurs doivent être conscients que même en présence d’un white paper, les porteurs de projet peuvent tenter de disparaître avec la caisse (c’est ce qu’on appelle un exit scam).

Dans une moindre mesure, il est également possible que le projet ne se déroule pas exactement de la manière décrite par le white paper. En effet, certains points peuvent être modifiés, et d’autres, totalement abandonnés.

 

Pour les porteurs de projets

Le risque, c’est de ne pas convaincre.

Une mauvaise rédaction de white paper, c’est l’assurance que l’écosystème crypto ne fasse pas confiance aux porteurs de projets et que l’émission des tokens ne se passe pas bien. Résultat : que ce soit lors de la private sale ou post private sale, les ventes de tokens ne se réalisent pas de manière efficace compte tenu de la méfiance des investisseurs, le projet fait un flop.

White paper en matière de crypto : quelle valeur juridique ?

 

Pour faire simple, nous dirons que le white paper n’est qu’un document d’information qui présente le projet et qui a pour but de rassurer les investisseurs et l’écosystème crypto. Il n’est pas un document qui engage la responsabilité civile contractuelle de la société derrière le projet.

On pourrait n’y voir là qu’une obligation de moyen. Attention, la responsabilité pénale des porteurs de projet reste susceptible d’être engagée.

Comment encadrer la relation relation contractuelle entre les porteurs de projets crypto et les investisseurs ?

 

Pour sécuriser un projet crypto, il convient de prévoir la rédaction de Conditions Générales de Vente (CGV) entre les porteurs de projets et les investisseurs.

Seul ce document permet de véritablement sécuriser une levée de fonds en crypto et les émissions de tokens, de manière générale.

Notre Cabinet est susceptible de vous accompagner dans les prestations suivantes :

  • la rédaction d’un white paper qui vous permettrait de rassurer vos investisseurs ;
  • la rédaction d’une legal opinion qui serait susceptible de vous permettre d’obtenir le listing de vos tokens sur une plateforme d’échange centralisée (généralement, la legal opinion est intégrée au white paper) ; et
  • la rédaction des CGV permettant de sécuriser l’émission de tokens.

Mise en ligne : 21 avril 2022

Rédacteur : Rayan Benfedda, Diplômé du Master I Droit des affaires de l’Université Paris X. Sous la direction de Maître Elias BOURRAN, Avocat au Barreau de Paris et Docteur en Droit.

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