Achat immobilier en crypto monnaie
Découvrez une nouvelle manière d’acquérir un bien immobilier, en toute sécurité, grâce à notre expertise.
4,7/5 ★★★★★ | 2000+ clients accompagnés
Honoraire dégressif
Selon le prix de vente du bien immobilier.
Disponibilité rapide
Rendez-vous en 72h. Discutons de votre projet.
Expertise et protection
Collaboration Avocats et Notaire. Ensemble, nous assurons une parfaite conformité juridique et fiscale de la transaction.
Partenaire officiel de Barnes
Découvrez comment nous accompagnons agences, promoteurs et investisseurs
Comment ça marche ?
Vous êtes une agence immobilière
1. Mise en place de la collaboration
Vous souhaitez offrir à vos clients la possibilité d’acheter des biens immobiliers en cryptomonnaies pour élargir votre public et innover ?
- Nous définissons ensemble le montant de votre commission pour offrir ce service de paiement innovant à vos clients.
- Rassurez le vendeur du bien immobilier : il recevra le prix de vente en euro.
- Rassurez vous également : vous recevrez le montant de votre commission en euro.
2. Présentation du projet
Lorsqu’un acquéreur souhaite régler en cryptomonnaies, vous nous transmettez les détails du projet :
- Le bien concerné.
- Le profil et la nationalité de l’acquéreur.
3. Analyse de l’origine des fonds
L’acquéreur nous transmet son numéro de compte crypto (appelé « portefeuille crypto » ou encore « wallet »). Nous procédons à l’analyse de l’origine des cryptomonnaies de l’acquéreur pour confirmer qu’elles proviennent d’une source légale. Aucun transfert d’argent n’a lieu à ce stade.
- Si les fonds sont illicites : La transaction ne peut être réalisée.
- Si les fonds sont licites : La transaction peut se poursuivre.
4. Rédaction du compromis de vente par le notaire
Nous rédigeons le compromis de vente en intégrant une clause de paiement en cryptomonnaies par l’acquéreur et de réception des fonds en euro par le vendeur.
5. Signature de l’acte authentique et paiement en euro
Nous gérons toutes les démarches juridiques, règlementaires et fiscales, notamment la supervision de la conversion des cryptomonnaies en euro auprès de notre Prestataire de Service sur Actif Numérique (PSAN) partenaire agréé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF).
Le jour de la signature de l’acte authentique chez le notaire :
- Le vendeur reçoit le paiement en euro
- L’agence perçoit le montant de sa commission en euro.
La transaction est finalisée.
Vous êtes un particulier
1. Choisissez votre bien immobilier
Choisissez le bien immobilier que vous souhaitez acquérir, que ce soit sur un site internet spécialisé, via une agence immobilière ou tout autre canal de votre choix.
2. Contactez-nous
Une fois votre bien sélectionné, prenez contact avec notre cabinet pour nous présenter votre projet en nous indiquant :
- Le bien que vous souhaitez acquérir.
- Les modalités de paiement du prix du bien :
- 100 % en cryptomonnaies.
- combinaison cryptomonnaie + euros.
- crypto et/ou euro et financement d’une partie de l’achat via un prêt immobilier traditionnel.
3. Analyse de l’origine des fonds
Communiquez-nous l’adresse publique de votre wallet. Nous procéderons à une analyse de l’origine des cryptomonnaies pour confirmer qu’elles proviennent d’une source légale.
- Si les fonds sont illicites : La transaction ne peut être réalisée.
- Si les fonds sont licites : La transaction peut se poursuivre.
4. Rédaction du compromis de vente par le notaire
Nous prenons attache avec le notaire du vendeur pour modifier le compromis de vente en intégrant une clause de paiement en cryptomonnaies par l’acquéreur et de réception des fonds en euro par le vendeur.
5. Signature de l’acte authentique et paiement en euro
Nous gérons toutes les démarches juridiques, règlementaires et fiscales, notamment la supervision de la conversion des cryptomonnaies en euro auprès de notre partenaire PSAN agréé auprès de l’AMF.
Le jour de la signature de l’acte authentique chez le notaire :
- Le vendeur reçoit le paiement en euro.
La transaction est finalisée.
Qui sommes nous ?
Maître Elias BOURRAN
Avocat associé
Docteur en Droit Fiscal de l’Université Paris Dauphine
Avocat inscrit à l’Ordre des Avocats du Barreau de Paris
Maître Gil LÉONARD
Notaire associé
Étude HashRate Notaires
Notaire inscrit à la Chambre des Notaires de Paris depuis plus de 20 ans
Achat immobilier en cryptomonnaie : une opportunité incontournable pour l’immobilier
Nombre total de détenteurs de cryptomonnaies en 2023 (en millions)
L’achat immobilier en crypto monnaie gagne rapidement en popularité et représente une réelle révolution dans le secteur. Cette méthode innovante attire un nombre croissant d’investisseurs et d’acheteurs, séduits par la possibilité de réaliser des transactions immobilières en utilisant directement leurs actifs numériques.
Pour les agences immobilières, proposer des transactions en cryptomonnaies permet d’accéder à un marché en pleine expansion, constitué de nombreux détenteurs de cryptos désireux d’acquérir un bien sans avoir à convertir leurs actifs en devises traditionnelles. Ce positionnement novateur peut vous permettre d’élargir votre clientèle et de répondre à une demande en constante progression, tant pour les paiements intégralement en cryptomonnaies que pour des transactions mixtes combinant cryptos et euros.
En proposant des biens en cryptomonnaies, vous captez un public dynamique, plus jeune et prêt à investir plus rapidement, y compris des acquéreurs étrangers qui apprécient la possibilité d’acquérir des biens immobiliers en France sans les contraintes de conversion de devises. C’est une chance de diversifier votre offre, de vous démarquer de la concurrence et de répondre aux besoins de ces acquéreurs modernes qui recherchent simplicité, rapidité et flexibilité dans leurs transactions immobilières.
Cas pratiques : Achat immobilier en cryptomonnaies
Exemple 1
Achat d’un appartement à Paris en cryptomonnaies (USDC)
Un acheteur souhaite acquérir un appartement à Paris pour 1 500 000 € en utilisant des cryptomonnaies, plus précisément de l’USDC (USD Coin), une cryptomonnaie stable indexée sur le dollar américain (1 USDC = 1 USD).
Hypothèse : Le taux de change entre l’euro et le dollar américain est de 1 USD = 0,90 €. Cela signifie que pour couvrir les 1 500 000 €, l’acheteur devra transférer environ 1 666 667 USDC (1 500 000 € ÷ 0,90 €).
Étape 1 : Prise de contact et présentation du projet
L’agence immobilière (ou l’acquéreur) nous contacte pour nous informer de la volonté de réaliser la transaction en cryptomonnaies. Nous recueillons les informations suivantes :
– Détails du bien immobilier concerné.
– Identité des parties (acheteur et vendeur).
– Numéro de compte crypto (appelé « adresse publique du wallet » dans le langage crypto).
Étape 2 : Due diligence
Conformément à la réglementation en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux (articles L561-2 à L561-4 du Code monétaire et financier), nous sommes dans l’obligation de vérifier l’identité des parties (KYC) et procéder à une analyse de l’origine des cryptomonnaies.
Procédure :
- L’acquéreur nous fournit l’adresse publique de son portefeuille crypto (wallet) qui sera utilisée pour le paiement. Cette adresse fonctionne comme un numéro de compte bancaire, permettant de retracer les transactions effectuées depuis ou vers ce portefeuille. Par exemple, une adresse publique de wallet peut ressembler à ceci : 1A1zP1eP5QGefi2DMPTfTL5SLmv7DivfNa
- Grâce à ce numéro, nous effectuons une vérification approfondie pour confirmer que les fonds proviennent d’une source légale.
- Si les fonds sont illicites : La transaction ne peut pas avoir lieu.
- Si les fonds sont licites : La transaction peut se poursuivre.
Cette étape est réalisée en 2 à 3 jours. Rassurez l’acquéreur : aucun transfert de cryptomonnaies n’a lieu avant la confirmation de l’origine licite des fonds. Il reste donc maître de ses cryptomonnaies tout au long de la procédure.
Étape 3 : Rédaction du compromis de vente par le notaire
Le notaire prépare le compromis de vente en intégrant :
- Une clause de paiement du prix en crypto par l’acquéreur et de perception des fonds en euro par le vendeur.
Le compromis de vente peut être signé.
Étape 4 : Signature de l’acte authentique et paiement final
Nous gérons toutes les démarches juridiques, règlementaires et fiscales, notamment la supervision de la conversion des cryptomonnaies (1 666 667 USDC ) en euro auprès de notre Prestataire de Service sur Actif Numérique (PSAN) partenaire agréé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF).
Le jour de la signature de l’acte authentique chez le notaire :
- Le vendeur reçoit le paiement en euro.
- L’agence reçoit sa commission en euro.
La transaction est finalisée.
Prêts à vous lancer ?
Exemple 2
Achat d’un appartement à Paris en cryptomonnaies (Bitcoin)
Un investisseur souhaite acquérir un appartement à Paris d’une valeur de 5 000 000 € en utilisant des Bitcoins (BTC).
Hypothèse : Le prix du Bitcoin au moment de la transaction est de 90 000 € par BTC. Pour couvrir le montant total de 5 000 000 €, l’acheteur devra transférer environ 55,56 BTC (5 000 000 € ÷ 90 000 €).
Étape 1 : Prise de contact et présentation du projet
L’agence immobilière (ou l’acquéreur) nous contacte pour nous informer de la volonté de réaliser la transaction en cryptomonnaies. Nous recueillons les informations suivantes :
– Détails du bien immobilier concerné.
– Identité des parties (acheteur et vendeur).
– L’adresse publique du wallet de l’acquéreur.
Étape 2 : Due diligence
Conformément à la réglementation sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, nous procédons à une vérification de l’identité des parties (KYC) et à une analyse de l’origine des cryptomonnaies.
Procédure :
- L’acheteur nous fournit l’adresse publique de son portefeuille Bitcoin (wallet) qui sera utilisé pour le paiement.
- Nous effectuons une analyse approfondie pour confirmer que les fonds proviennent d’une source légale.
- Si les fonds sont illicites : La transaction ne peut être réalisée.
- Si les fonds sont licites : La transaction peut se poursuivre.
Cette vérification est réalisée en 2 à 3 jours. Aucun transfert de fonds n’a lieu avant confirmation de l’origine licite des cryptomonnaies.
Étape 3 : Rédaction du compromis de vente par le notaire
Le notaire prépare le compromis de vente en intégrant :
- Une clause de paiement du prix en crypto par l’acquéreur et de perception des fonds en euro par le vendeur.
Le compromis de vente peut être signé.
Étape 4 : Signature de l’acte authentique et paiement final
Nous gérons toutes les démarches juridiques, règlementaires et fiscales, notamment la supervision de la conversion des cryptomonnaies (55,56 BTC) en euro auprès de notre PSAN partenaire agréé auprès de l’AMF.
Le jour de la signature de l’acte authentique chez le notaire :
- Le vendeur reçoit le paiement en euro.
- L’agence reçoit sa commission en euro.
La transaction est finalisée.
Exemple 3
Achat d’une Villa à Nice avec paiement mixte (cryptomonnaies et euros)
Un acheteur souhaite acquérir une villa à Nice d’une valeur de 15 000 000 €, avec un paiement mixte : 10 000 000 € en cryptomonnaie Ethereum (ETH) et 5 000 000 € en euros.
Hypothèse : Le taux de change de l’Ethereum au moment de la transaction est de 2 600 € par ETH. Pour couvrir la part crypto de 10 000 000 €, l’acheteur devra transférer environ 3 846,15 ETH (10 000 000 € ÷ 2 600 €).
Étape 1 : Prise de contact et présentation du projet
L’agence immobilière (ou l’acquéreur) nous contacte pour nous informer de la volonté de réaliser la transaction avec une partie en euro et une partie en cryptomonnaies. Nous recueillons les informations suivantes :
– Détails du bien immobilier concerné.
– Identité des parties (acheteur et vendeur).
– L’adresse publique du wallet de l’acquéreur.
Étape 2 : Due diligence
Conformément à la réglementation, nous analysons l’origine des cryptomonnaies (3 846,15 ETH) que l’acheteur souhaite utiliser.
Procédure :
- L’acheteur nous fournit l’adresse publique de son portefeuille crypto (wallet).
- Nous effectuons une analyse approfondie pour confirmer que les fonds sont licites.
- Si les fonds sont illicites : La transaction ne peut pas être réalisée.
- Si les fonds sont licites : La transaction se poursuit.
Cette étape dure 2 à 3 jours et aucun transfert de crypto ne se fait avant confirmation de leur origine licite.
Étape 3 : Rédaction du compromis de vente
Le notaire prépare le compromis de vente en intégrant :
- Une clause de paiement du prix en crypto par l’acquéreur et de perception des fonds en euro par le vendeur.
Le compromis de vente peut être signé.
Étape 4 : Signature de l’acte authentique et paiement final
Nous gérons toutes les démarches juridiques, règlementaires et fiscales, notamment la supervision de la conversion des cryptomonnaies (3 846,15 ETH) en euro auprès de notre PSAN partenaire agréé auprès de l’AMF.
Le jour de la signature de l’acte authentique chez le notaire :
- Le vendeur reçoit le paiement en euro.
- L’agence reçoit sa commission en euro.
La transaction est finalisée.
Prêts à vous lancer ?
Questions fréquentes sur l’achat immobilier en crypto-monnaies
Pourquoi acheter un bien immobilier avec des cryptomonnaies ?
L’utilisation de cryptomonnaies pour acquérir un bien immobilier présente plusieurs avantages distincts :
Réduction des délais de vente
L’acheteur dispose généralement de l’intégralité de la somme en cryptomonnaie. Aussi, la transaction peut être considérablement accélérée, réduisant le délai entre l’obtention d’un financement bancaire et la signature de l’acte authentique chez le notaire.
En effet, contrairement aux financements traditionnels qui impliquent des délais liés à l’obtention de crédits et de garanties bancaires, les paiements en cryptomonnaies permettent une disponibilité immédiate des fonds. Cela accélère les échanges, rendant possible la signature de l’acte authentique bien plus rapidement.
Accessibilité internationale
Les cryptomonnaies permettent de réaliser des transactions internationales sans avoir à subir les taux de change ni les complications administratives traditionnelles. En outre, vous pouvez désormais toucher les acheteurs du monde entier qui détiennent de la cryptomonnaie et souhaitent directement acquérir un bien immobilier sans changer leurs cryptomonnaies dans une autre devise.
Les précautions à prendre lors d’un achat immobilier en cryptomonnaies
Volatilité des prix des cryptomonnaies
L’une des particularités des cryptomonnaies est leur forte volatilité. Le cours d’un Bitcoin ou d’un Ethereum peut varier de manière significative en 1 seul jour, ce qui peut affecter le prix final d’un bien si la transaction n’est pas encadrée correctement.
Pour éliminer ce risque, nous fixons dans le compromis de vente des conditions précises, comme :
- La conversion des cryptomonnaies en euros à un taux déterminé au moment de la transaction.
- L’utilisation de cryptomonnaies stables (stablecoins) comme l’USDC, dont la valeur est indexée sur le dollar américain, pour garantir une stabilité des prix.
Ces dispositions, inscrites dans le compromis de vente, assurent une transaction claire et sans imprévu pour les deux parties.
Vérification de l’origine des fonds
Il est essentiel de prêter une attention particulière aux réglementations entourant l’utilisation des cryptomonnaies dans les transactions d’envergure.
Cela inclut la vérification de l’identité des parties (KYC) et une analyse de l’origine des fonds. Nous nous assurons que chaque étape de la transaction est conforme à ces exigences pour garantir une opération sécurisée sur le plan juridique et réglementaire pour toutes les parties.
Sécurisation des fonds
Les transactions en cryptomonnaies sont irréversibles, ce qui rend indispensable un encadrement rigoureux pour éviter tout risque de fraude ou d’erreur. Pour garantir la sécurité à chaque étape, nous collaborons exclusivement avec une plateforme d’échange de cryptomonnaies partenaire disposant de l’agrément PSAN (Prestataire de Services sur Actifs Numériques) délivré par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF). Cet agrément assure que la plateforme respecte les normes les plus strictes en matière de sécurité et de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (LCB-FT).
C’est précisément dans ce cadre que la collaboration entre avocat, notaire et PSAN prend tout son sens. Chaque acteur joue un rôle complémentaire pour sécuriser les fonds, garantir la légalité de la transaction et protéger les intérêts des parties impliquées.
Cette synergie garantit une transaction fluide et sans risque.
Quels professionnels peuvent vous aider dans votre achat immobilier en cryptomonnaies ?
Pour garantir l’achat d’un bien immobilier en cryptomonnaies de manière sécurisée et conforme à la réglementation, il est essentiel de s’entourer de professionnels expérimentés :
Avocat
L’avocat joue un rôle clé dans la sécurisation de la transaction. Il veille au respect des obligations légales et des règles de lutte contre le blanchiment d’argent (LCB-FT). Son expertise est également essentielle pour comprendre les implications fiscales et structurer l’achat de manière optimisée.
Notaire
Le notaire est un acteur incontournable dans toute transaction immobilière. Il rédige les documents légaux (compromis de vente, acte de vente), s’assure de la validité juridique de l’opération et garantit l’enregistrement de la transaction auprès des autorités. Son rôle est d’autant plus important dans une transaction en cryptomonnaies, où il doit s’assurer que les fonds proviennent de sources licites et que toutes les parties (dont l’administration fiscale) soient payées en euro.
Prestataires de Services sur Actifs Numériques (PSAN)
Les PSAN (agréés par l’Autorité des Marchés Financiers) facilitent la conversion des cryptomonnaies en euros et garantissent la conformité avec la réglementation financière en vigueur.
Le règlement MiCA (Markets in Crypto-Assets), adopté au niveau de l’Union Européenne, encadre désormais les transactions en cryptomonnaies et impose des normes strictes aux PSAN et Prestataires de Services sur Crypto-Actifs (PSCA) et aux émetteurs d’actifs numériques. Ce cadre réglementaire vise à renforcer la transparence, la protection des investisseurs et la lutte contre la fraude.
Dans le cadre d’un achat immobilier, il garantit que les transactions en cryptos respectent un cadre légal harmonisé à l’échelle européenne.
En s’entourant de ces professionnels un acheteur sécurise sa transaction et évite toute complication juridique ou fiscale.
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